Maîtriser la nomenclature douanière

Omschrijving

Introduction générale La douane Les politiques et les techniques douanières Les missions de la douane Les normes, les réglementations douanières européennes et le nouveau code douanier Les processus de déclarations douanières L’établissement des déclarations douanières (lieu, acteurs, type et supports) Les étapes du processus de dédouanement. La douane en pratique Les principaux éléments de la déclaration L’espèce tarifaire, le tarif douanier et les nomenclatures douanières Finalité de l’espèce tarifaire Les éléments de constitution du tarif douanier Le code douanier et la nomenclature douanière Le système harmonisé La nomenclature combinée Le tarif intégré communautaire Le code additionnel TARIC Le code additionnel national Le taric et le tarbel L’origine des biens (préférentielle et non préférentielle) La valeur en douane, la TVA, les accises et le DAU : identification et liens avec les nomenclatures douanières. Nombreux exemples, cas pratiques, mises en situation et exercices. Méthodologie Formation pratico-pratique. Le programme est accompagné d’exemples, de cas pratiques, de petits exercices, de vidéos représentatives de situation et d’outils pour vous perfectionner dans le domaine. Développement et analyse de cas vécus au sein de l’entreprise.

Doelstelling

Il s’agira pour l’apprenant : de comprendre le fonctionnement de la douane et de la nomenclature douanière de s’approprier les différentes nomenclatures douanières de comprendre, s’approprier et utiliser de manière appropriée les règles de classement des produits dans le cadre de la nomenclature douanière. de maîtriser les procédures menant à définir la nomenclature douanière exacte d’un produit. d’utiliser la nomenclature appropriée dans le cadre d’une déclaration douanière.

Doelgroep

Cette formation s’adresse aux responsables d’un service de douane, de Supply Chain, de logistique ou de transport, des employés ou collaborateurs des services import-export, des acheteurs ou vendeurs à l’international, des commissionnaires de transport et déclarant en douane.